Déposée le 9 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERMANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOSWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERMANDRE domicilié(e) 9, Faubourg d'Antraigues, 07600 VALS LES BAINS - France.
La marque BIOSWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSWEET est expirée depuis le 9 janvier 2000.
GERMANDRE a également déposé les autres marques suivantes : PEF , TAVAG , EXEF
GERMANDRE SARL - 9, Faubourg d'Antraigues, 07600 VALS LES BAINS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°240592 - Publication au BOPI 1997-07-28
Inscription le 21 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67728 - Publication au BOPI 1992-09-21
Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°67727 - Publication au BOPI 1992-09-21
Matières et préparations d'origine naturelle végétale, pour usage: cosmétique, dentifrices pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique substances diététiques à usage médical fruits et légumes conservés séchés ou cuit gelées confitures, lait et produit laitier patisseries, Confitures, aliments pour les animaux;Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons.cacao, sucre, riz farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glace comestible. Tous ces produits étant biologiques ou issus de l'agriculture biologique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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